Qu’est-ce qu’un amor­tis­se­ment ? Les bases ex­pli­quées sim­ple­ment

La plupart des actifs d’une en­tre­prise, qu’il s’agisse de meubles, de machines ou de bâtiments, ne peuvent être utilisés que pour une période limitée dans le temps : Ils perdent de la valeur avec le temps. D’autres actifs, tels que les actifs in­cor­po­rels (logiciels, licences, brevets, plans de cons­truc­tion...) et certains actifs courants (produits semi-finis et finis et, par exemple, les in­ves­tis­se­ments des en­tre­prises) peuvent également perdre de la valeur, par exemple parce qu’ils de­vien­nent obsolètes ou parce que leur prix sur le marché baisse. Toutes ces dé­pré­cia­tions réduisent les actifs de l’en­tre­prise. Elles doivent être en­re­gis­trées dans le service comptable de l’en­tre­prise afin qu’elles soient fi­na­le­ment reflétées dans le bilan. Ces opé­ra­tions comp­tables sont appelées amor­tis­se­ments.

Il est donc im­pos­sible d’imaginer un droit comptable et fiscal sans dé­pré­cia­tion. Pour de nombreux jeunes en­tre­pre­neurs en par­ti­cu­lier, ce terme est souvent source de confusion : quelle est la dif­fé­rence entre amor­tis­se­ment linéaire et amor­tis­se­ment dégressif, par exemple ? Quels actifs peuvent être amortis et lesquels ne peuvent pas l’être ? Nous répondons à ces questions ci-dessous.

Si vous utilisez des or­di­na­teurs, du mobilier de bureau, des machines, des voitures ou même des biens im­mo­bi­liers dans vos activités quo­ti­diennes, ils s’usent. Vous devez en­re­gis­trer la réduction de valeur cor­res­pon­dante en tant qu’amor­tis­se­ment dans votre comp­ta­bi­lité. Ces amor­tis­se­ments dits d’usure sont requis à deux égards : d’abord en vertu du droit com­mer­cial dans le Code de commerce, et ensuite en vertu du droit fiscal dans la loi relative à l’impôt sur le revenu.

L’amor­tis­se­ment selon le droit com­mer­cial consiste à re­pré­sen­ter cor­rec­te­ment les actifs d’une société, par exemple dans son bilan. D’autre part, la loi con­cer­nant l’impôt sur le revenu offre la pos­si­bi­lité de déduire de l’impôt les amor­tis­se­ments en tant que frais pro­fes­sion­nels. Il n’est pas toujours né­ces­saire de relier ces deux processus : par exemple, la loi de l’impôt sur le revenu prévoit ce qu’on appelle le montant de la déduction pour in­ves­tis­se­ment pour pro­mou­voir les petites et moyennes en­tre­prises (voir ci-dessous).

Il existe deux types d’amor­tis­se­ment : l’amor­tis­se­ment planifié et l’amor­tis­se­ment non planifié. Le premier type est basé sur un plan : les coûts des actifs qui ne peuvent être utilisés que pour une période limitée dans le temps sont répartis sur les années (estimées) d’uti­li­sa­tion et amortis au prorata de ces années. Si la durée d’uti­li­sa­tion ne peut être estimée de manière fiable (par exemple dans le cas de licences ou d’ac­qui­si­tions d’en­tre­prises), dix ans sont reconnus dans le Code de commerce. La Loi con­cer­nant l’impôt sur le revenu prévoit une période d’amor­tis­se­ment de 15 ans pour l’écart d’ac­qui­si­tion.

Il peut y avoir dif­fé­rentes raisons pour l’usure d’un bien. Voici des exemples :

• Usure
• Ex­pi­ra­tion des droits
• In­fluences ex­té­rieures (météo)
• Ob­so­les­cence tech­no­lo­gique

Si, par exemple, une machine est pré­ma­tu­ré­ment en­dom­ma­gée de manière ir­ré­pa­rable ou perd un intérêt dans sa valeur marchande (par exemple, la valeur marchande des actions), vous pouvez amortir cette dé­pré­cia­tion dans l’exercice comptable concerné.

En principe, toute perte de valeur subie par un actif de l’en­tre­prise auquel une valeur peut être attribuée doit être amortie. Dans la pratique, cependant, il s’agit prin­ci­pa­le­ment d’une question d’amor­tis­se­ment pour usure, c’est-à-dire des biens dont la durée d’uti­li­sa­tion est limitée. Leurs coûts d’ac­qui­si­tion ou de pro­duc­tion sont amortis en totalité au cours de cette période. L’éventail de ces actifs est ex­trê­me­ment large : Il s’étend des machines de bureau et des tapis persans aux usines complètes, et les actifs in­cor­po­rels tels que les licences, les pro­grammes in­for­ma­tiques ou les droits sont également inclus.

Le Code de commerce stipule sim­ple­ment qu’un actif qui peut être utilisé pendant une période limitée doit être amorti sur les exercices de sa durée de vie utile. La Loi relevant de l’impôt sur le revenu contient des dis­po­si­tions plus précises. Ainsi, l’amor­tis­se­ment en fonction du temps avec amor­tis­se­ment annuel sur la durée d’uti­li­sa­tion est la règle.

Dans certains cas, cependant, l’amor­tis­se­ment en fonction des per­for­mances est également possible. Avec cette méthode d’amor­tis­se­ment, un actif est amorti en fonction de son uti­li­sa­tion réelle. Un exemple typique est un camion qui est amorti en fonction des ki­lo­mètres parcourus. Dans ce cas, ce n’est pas le temps d’uti­li­sa­tion qui compte, mais le rendement total prévu, et par con­sé­quent le ki­lo­mé­trage total du camion.

Il s’agit de la règle standard pour l’amor­tis­se­ment en fonction du temps, ou au prorata. Dans ce cas, la valeur comptable de l’actif diminue de façon égale sur toute sa durée d’utilité. On suppose donc que l’objet s’use de la même façon chaque année. Hormis l’année d’ac­qui­si­tion, qui n’est que par­tiel­le­ment prise en compte en fonction du mois d’ac­qui­si­tion, les montants de l’amor­tis­se­ment restent inchangés au fil des années.

Avec l’amor­tis­se­ment pro­gres­sif, les montants annuels d’amor­tis­se­ment aug­men­tent. Cette méthode d’amor­tis­se­ment est rarement utilisée. Ils sont tra­di­tion­nel­le­ment utilisés dans les usines où le rendement annuel augmente également (par exemple chez des cavistes).

Le pendant de l’amor­tis­se­ment pro­gres­sif est l’amor­tis­se­ment dégressif. L’amor­tis­se­ment annuel commence à un niveau plus élevé, puis diminue chaque année. Cette méthode sert avant tout à pro­mou­voir l’in­ves­tis­se­ment : elle a également été approuvée tem­po­rai­re­ment à cette fin pendant la crise éco­no­mique à partir de 2008.

L’amor­tis­se­ment dégressif avec un taux d’amor­tis­se­ment fixe (par exemple 20 %) sur la valeur comptable cor­res­pon­dante est également appelé amor­tis­se­ment dégressif ou amor­tis­se­ment à la valeur comptable. En outre, il existe également des amor­tis­se­ments pour lesquels le taux d’amor­tis­se­ment cor­res­pond à une séquence dé­crois­sante de chiffres : ils sont appelés amor­tis­se­ments dé­gres­sifs arith­mé­tiques.

Afin de pro­mou­voir les petites et moyennes en­tre­prises, la Loi de l’impôt sur le revenu offre une sélection de dif­fé­rentes options d’amor­tis­se­ment. Cela comprend également le montant de la déduction pour in­ves­tis­se­ment. Il permet l’amor­tis­se­ment de certains actifs au cours de l’année précédant leur ac­qui­si­tion ou leur fa­bri­ca­tion : jusqu’à 40 % de leur valeur.

Bien que cela réduise les pos­si­bi­li­tés d’amor­tis­se­ment et donc l’al­lé­ge­ment fiscal au cours des années suivantes, une pro­gres­sion fiscale globale peut se traduire par un avantage fiscal.

Tous les articles achetés par les en­tre­prises ne coûtent pas plusieurs milliers d’euros. Il y a aussi des achats plus petits : ce que l’on appelle les biens de faible valeur. Il s’agit de postes dont la valeur d’ac­qui­si­tion ne dépasse pas une certaine valeur. Jusqu’à la fin de 2017, cette valeur s’élevait à 410 euros, ac­tuel­le­ment elle est de 800 euros (hors TVA dans chaque cas). Les exemples clas­siques sont les machines à café, les té­lé­phones portables ou même le mobilier de bureau in­di­vi­duel.

Il existe deux variantes d’amor­tis­se­ment possibles :

• Variante 1 : les ac­qui­si­tions allant jusqu’à 800 EUR (jusqu’à fin 2017 : 410 EUR) sont déduites di­rec­te­ment en tant que dépenses d’ex­ploi­ta­tion dans l’année d’ac­qui­si­tion, c’est-à-dire amorties à 100 %. Tous les achats à partir de 250 euros (au­pa­ra­vant 150 euros) doivent figurer dans un annuaire spécial.
• Variante 2 : les ac­qui­si­tions jusqu’à 250 euros sont réclamées comme frais pro­fes­sion­nels. Les éléments dont le coût est compris entre 251 EUR (au­pa­ra­vant 151 EUR) et 1 000 EUR sont regroupés en un élément collectif, puis amortis li­néai­re­ment sur cinq ans.

• Qu’est-ce qu’un amor­tis­se­ment ? La dé­pré­cia­tion couvre la perte de valeur d’un actif. Elle est équi­va­lente au montant dont la valeur de l’objet a été réduite au cours de l’année d’activité.
• Il existe deux types d’amor­tis­se­ment de base : l’amor­tis­se­ment planifié et l’amor­tis­se­ment non planifié.
• Les méthodes d’amor­tis­se­ment les plus courantes sont l’amor­tis­se­ment linéaire, l’amor­tis­se­ment dégressif et l’amor­tis­se­ment fondé sur le rendement.
• Des règles spéciales s’ap­pli­quent aux biens de faible valeur.
• Des tableaux d’amor­tis­se­ment four­nis­sent des in­for­ma­tions sur la durée de vie utile comp­ta­bi­li­sée des actifs.

Veuillez prendre con­nais­sance des mentions légales en vigueur sur cet article.