Aperçu des principes comp­tables

La comp­ta­bi­lité est souvent une tâche pénible pour un en­tre­pre­neur. Peu importe la taille du commerce en question, que vous soyez un tra­vail­leur in­dé­pen­dant ou non : vous devez soumettre une dé­cla­ra­tion d’impôts chaque année au fisc ainsi qu’une série de documents comp­tables décrivant l’état financier de votre activité. Ces documents, comme le bilan et le compte de résultat, sont d’une grande im­por­tance et doivent respecter des principes comp­tables. Ces principes servent à trans­mettre un état financier et éco­no­mique fiable, cohérent, et uniforme. Nous vous pré­sen­tons dans notre guide ces principes de comp­ta­bi­lité.

La comp­ta­bi­lité est quelque chose de très ancien, qui s’est développé en Italie notamment. Il s’agit d’une technique d’en­re­gis­tre­ment et de trai­te­ment de l’in­for­ma­tion par tous les acteurs de la vie éco­no­mique. Elle sert à en­re­gis­trer des données mo­né­taires quan­ti­ta­tives, qui font ap­pa­raître des in­for­ma­tions fi­nan­cières à des acteurs internes ou externes à l’en­tre­prise, comme des banques par exemple. Ces documents comp­tables, tels que les factures, servent de preuves. La comp­ta­bi­lité se sert de documents de synthèse dont le bilan, compte de résultat et annexe entre autres. 

Les principes comp­tables ont pour objectifs ré­gu­la­rité, sincérité et fidélité de l’image. Ce sont des con­ven­tions reconnues dont le respect est un élément clé de l’or­ga­ni­sa­tion comptable. Ils relèvent des points suivants :

• prudence
• coût his­to­rique
• con­ti­nuité (espérance de vie sans fin)
• in­dé­pen­dance des exercices (l’exercice étant la période comptable sur laquelle on travaille)
• per­ma­nence des méthodes (pour faciliter les com­pa­rai­sons)
• non com­pen­sa­tion (on ne compense pas une perte avec un gain)
• im­por­tance relative (on pourra négliger des choses qui auront une im­por­tance mineure)

C’est le plan comptable général, dont les fon­de­ments datent de 1999, qui établit les principes généraux à appliquer en comp­ta­bi­lité.

Ce principe préconise de ne pas reporter des données liées à des in­cer­ti­tudes sur des exercices futurs afin de ne pas fausser le résultat de l’en­tre­prise ainsi que son pa­tri­moine.

Cela signifie que les éléments sont comp­ta­bi­li­sés à leur valeur nominale, et ne tiennent pas compte de l’ac­tua­li­sa­tion des valeurs dans le temps. Si vous acheter des bureaux d’une valeur de 100 000 euros en 2002 et que ce bien im­mo­bi­lier en vaut 300 000 aujourd’hui, la valeur de ce bien en comp­ta­bi­lité reste de 100 000 euros. Certaines règles comp­tables per­met­tent cependant parfois d’ac­tua­li­ser les valeurs.

Le principe de con­ti­nuité est que les documents comp­tables doivent être établis dans l’optique de continuer l’ex­ploi­ta­tion de l’activité. Si cette dernière devait être in­ter­rom­pue, les comptes annuels devraient être établis en valeur li­qui­da­tive.

Il s’agit là d’un des principes comp­tables les plus im­por­tants : les activités com­mer­ciales relatives à un exercice doivent ap­pa­raître sur les documents comp­tables du même exercice. A la fin de ce dernier, un in­ven­taire est effectué et les comptes annuels doivent être présentés.

Ce principe permet aux en­tre­prises des com­pa­rai­sons aisées d’un exercice à un autre, car les mêmes méthodes ont été utilisées, sans quoi une com­pa­rai­son n’aurait pas d’intérêt. Il existe deux cas où l’en­tre­prise n’est pas dans l’obli­ga­tion d’appliquer des méthodes si­mi­laires : lorsque le chan­ge­ment de méthode permet une amé­lio­ra­tion de la qualité de l’in­for­ma­tion ou lorsqu’un chan­ge­ment dans l’en­tre­prise ou l’activité induit une méthode pré­fé­ren­tielle.

Ce principe indique l’im­pos­si­bi­lité de compenser des actifs en fonction des passifs du bilan. Cela vaut aussi pour les charges et les produits du compte de résultat, qui doivent être évalués sé­pa­ré­ment. Appliquer ce principe est d’une im­por­tance capitale pour s’assurer que cette image de l’en­tre­prise est fidèle.

Afin de suivre les principes de ré­gu­la­rité et de sincérité, des évè­ne­ments non sig­ni­fi­ca­tifs peuvent être laissés de côté.

S’ajoutent à cela trois autres principes comp­tables : celui de bonne in­for­ma­tion, d’in­tan­gi­bi­lité du bilan d’ouverture et le principe de préé­mi­nence de la réalité sur l’apparence.

Ce principe vise à ce que les in­for­ma­tions pré­sen­tées dans les documents fi­nan­ciers et comptes soient sig­ni­fi­ca­tives et comprises cor­rec­te­ment. Il répond au principe de sincérité de l’in­for­ma­tion comptable.

Ce principe s’explique très sim­ple­ment : le bilan d’ouverture d’un exercice doit im­pé­ra­ti­ve­ment cor­res­pondre au bilan de fermeture de l’exercice précédent. Il ne peut y avoir d’écart.

Selon ce principe, les opé­ra­tions peuvent être en­re­gis­trées selon leur nature, leur aspect juridique ou la réalité fi­nan­cière.

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